Mentions légales

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1. Éditeur du Site

Le site Sélène Design est édité par :

  • Nom/Raison Sociale : HELENE DUBREUILH EI (SÉLÈNE DESIGN)

  • Siège Social :  60 RUE FRANCOIS IER, 75008 PARIS 

  • SIRET :  99944993700013

  • Directeur de la publication : DUBREUILH HELENE

  • Contact : Selene@Selene-Design.fr

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR89999449937

2. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

  • Contact : assistance@shopify.com / +1-613-241-2828

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du présent site (logo, textes, visuels, designs des carnets, illustrations générées par IA et retravaillées) est la propriété exclusive de Sélène Design. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'éditeur.

4. Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à : Selene@Selene-Design.fr.

5. Médiation de la Consommation

En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable restée infructueuse, le client a la possibilité de s'adresser à un médiateur de la consommation conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation.

Conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l'Union européenne. Cette plateforme est accessible à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/consumers/odr

 

Responsabilité Élargie du Producteur (REP)

Conformément à la réglementation française relative à la Responsabilité Élargie du Producteur (REP), Sélène Design est enregistrée auprès d'un éco-organisme agréé sous l'identifiant unique (IDU) suivant :

IDU REP : FR480857_01KVJZ